Mentions légales
Editeur : Ki BUZZ Responsable de Publication : CHARRON Caroline Crédits illustrations : Ki BUZZ, © Fotolia Réalisation et administration : www.sudimedia.fr Hébergement : Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ; Ki BUZZ exerce une activité de Chasseur Immobilier, réglementée, conformément à la Loi Hoguet n°70-9 du 2 janvier 1970, réglementant les professionnels du marché de l'immobilier : Ki BUZZ est membre de la FCI (fédération des chasseurs immobiliers) et signataire de la Charte Ethique et Déontologique des Chasseurs Immobiliers. Pour saisir le médiateur de la consommation en cas de litige : Règlement amiable des litiges entre le professionnel et le consommateur conformément aux articles L611-1 à L 641-1 et R 612-1 à R 616-2 du Code de la consommation (Observation : conditions de recevabilité de la saisine). MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE : En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements de données personnelles mis en oeuvre dans le cadre du site www.kibuzzimmo.fr ont fait l'objet de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : N° 1747507 en date du 03-03-2014. Les données personnelles collectées à partir du site ou communiquées par l'utilisateur, notamment du fait des formulaires ou questionnaires présents sur le site, sont destinées à Ki BUZZ, et ne sont pas destinées à être transmises à des tiers. Elles ne seront utilisées que pour les seules finalités de l'objet de la collecte et, le cas échéant, pour toute opération de prospection commerciale. Elles sont conservées le temps nécessaire à l'accomplissement de ces finalités. Ki BUZZ met en oeuvre tous les moyens destinés à assurer la sécurité et la confidentialité des fichiers constitués à partir des données personnelles collectées sur le site. Cependant, Ki BUZZ ne maîtrise pas le fonctionnement de l'internet et attire l'attention des utilisateurs sur l'existence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau. Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. Les éléments figurant au sein du présent site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. L'utilisateur s'interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d'en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l'exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme. Ki BUZZ interdit toute apposition d'un lien Hypertexte profond à destination du présent site ou d'un lien hypertexte qui utiliserait une technique de transclusion. Le site et les services sont régis exclusivement par la loi française, quel que soit le lieu d'utilisation. Ki BUZZ
Siège social : 5 Impasse d'en Guillou 31450 AYGUESVIVES - FR
Tél. : 06 85 99 52 55
Email : karo@kibuzzimmo.fr
Statut : SARLU au capital de 1 500€
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.Réglementation, Cadre Juridique :
Procédure gratuite pour le consommateur.
2 impasse de Beauregard 54000 NANCY
Mail : mediation@vivons-mieux-ensemble.fr
Site internet : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr Déclaration CNIL :
Données personnelles :
Google Analytics :
Propriété intellectuelle :
Loi applicable :
Dans l'hypothèse où l'Utilisateur accèderait au site à partir d'un autre État que la France, il s'engage à s'assurer également du respect de la législation localement applicable.
© 5 Impasse d'en Guillou 31450 AYGUESVIVES - FR